Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Titre nouvel par Barthélemy Regnaud, marchand, et Jean Arnaud, laboureur à bras, demeurant à Clavette, envers Pierre Rougé,...

Date : 1761 - 1761

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Titre :

Titre nouvel par Barthélemy Regnaud, marchand, et Jean Arnaud, laboureur à bras, demeurant à Clavette, envers Pierre Rougé, marchand à Mauzé, héritier d'Isaac Tayeau, archer de la maréchaussée d'Aunis, et de son épouse Anne Rullier, pour une terre située à Clavette, seigneurie de Châtelaillon.

Contenu :

Présentation du contenu

18 avril 1761

Cote :

3 E 1672-liasse1/fol.152-153

Inventaire d'archives :

Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Lieux :

Clavette (Charente-Maritime, France ; commune), Mauzé-sur-le-Mignon (Deux-Sèvres, France ; commune)

Type de document :

Document d'archives, titre nouvel

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