Document d'archives : Répertoire des notaires, EPINAY-SUR-ORGE : répertoire de Maîtres ABIT Paul Emile Armand (1941-1949; 1952; 1955; 1959) et de...
Titre :
Répertoire des notaires, EPINAY-SUR-ORGE : répertoire de Maîtres ABIT Paul Emile Armand (1941-1949; 1952; 1955; 1959) et de Maître ABIT Jean Claude (1960-1962; 1962; 1969).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1222W/9
Inventaire d'archives :
REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES COMMERCIALES.
Informations sur le producteur :
ABIT Jean Claude (service producteur)
ABIT Paul Emile Armand (service producteur)
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)
TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)
TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1969
Langues :
Français
Description physique :
Papier