Document d'archives : Communautés de Charmes-en-l'Angle, Charme-la-Grande, Chatonrupt, Chevillon, Cirey-le-Château, Cirfontaines-en-Ornois et
Titre :
Communautés de Charmes-en-l'Angle, Charme-la-Grande, Chatonrupt, Chevillon, Cirey-le-Château, Cirfontaines-en-Ornois et Courcelles-sur-Blaise
Contenu :
Présentation du contenu
Ordonnances de décharge et de réduction des impositions en faveur des trop imposés ; pour maladies, pertes de bestiaux et de récoltes (1757-1788) ; extraits de l'édit du mois de novembre 1787, concernant l'inhumation des sujets non-catholiques dans des terrains clos, à l'abri de toute insulte et séparés de ceux destinés aux sépultures ecclésiastiques ; états des recettes et des dépenses communales en 1787 ; rôles des impositions : principales en 1738 et 1789 ; supplémentaires sur les privilégiés propriétaires ou exploitant des biens en 1789 ; délibération de la commission intermédiaire, du 19 mars 1788 qui annule les nominations de MM. Jean et Nicolas Drouat, aux fonctions de syndic et de conseiller municipal à Cirfontaines, parce qu'ils étaient parents et tous deux en procès avec la municipalité relativement aux biens communaux.
Cote :
C 295
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
96 pièces, papier.
Lieux :
Cirey-sur-Blaise (Haute-Marne, France), Chevillon (Haute-Marne, France), Cirfontaines-en-Ornois (Haute-Marne, France), Charmes-la-Grande (Haute-Marne, France), Courcelles-sur-Blaise (Haute-Marne, France), Chatonrupt-Sommermont (Haute-Marne, France), Chatonrupt (Haute-Marne, France), Charmes-en-l'Angle (Haute-Marne, France)