Document d'archives : Communautés de Charmes-en-l'Angle, Charme-la-Grande, Chatonrupt, Chevillon, Cirey-le-Château, Cirfontaines-en-Ornois et

Titre :

Communautés de Charmes-en-l'Angle, Charme-la-Grande, Chatonrupt, Chevillon, Cirey-le-Château, Cirfontaines-en-Ornois et Courcelles-sur-Blaise

Contenu :

Présentation du contenu
Ordonnances de décharge et de réduction des impositions en faveur des trop imposés ; pour maladies, pertes de bestiaux et de récoltes (1757-1788) ; extraits de l'édit du mois de novembre 1787, concernant l'inhumation des sujets non-catholiques dans des terrains clos, à l'abri de toute insulte et séparés de ceux destinés aux sépultures ecclésiastiques ; états des recettes et des dépenses communales en 1787 ; rôles des impositions : principales en 1738 et 1789 ; supplémentaires sur les privilégiés propriétaires ou exploitant des biens en 1789 ; délibération de la commission intermédiaire, du 19 mars 1788 qui annule les nominations de MM. Jean et Nicolas Drouat, aux fonctions de syndic et de conseiller municipal à Cirfontaines, parce qu'ils étaient parents et tous deux en procès avec la municipalité relativement aux biens communaux.

Cote :

C 295

Description physique :

Description physique: 96 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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