Document d'archives : Délibération n°61/6047 - Transports automobiles. Renouvellement du matériel. Marché pour la fourniture de trois voitures "Peugeot
Titre :
Délibération n°61/6047 - Transports automobiles. Renouvellement du matériel. Marché pour la fourniture de trois voitures "Peugeot 403".
Contenu :
Délibération, rapport du Maire, bordereau de transmission, pièces marchés, correspondance.
Cote :
1D/5/28332
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier