Document d'archives : Syndicat intercommunal d'ARC-SUR-TILLE. - Ass., construction d'une station de relèvement des eaux usées et de canalisations...

Titre :

Syndicat intercommunal d'ARC-SUR-TILLE. - Ass., construction d'une station de relèvement des eaux usées et de canalisations d'évacuation - 6e tranche : plans, marché, dossier financier, procès-verbal (1979-1980) ; construction de canalisations - 7e tranche : marchés, subventions, plans, dossier financier, procès-verbal de réception (1980) ; construction de canalisations d'évacuation - 8e tranche : marché, dossier financier, subventions, plans, procès-verbal (1981) Syndicat intercommunal d'ARC-SUR-TILLE. - Ass., construction de canalisations - 9e tranche : marché, dossier financier, subventions, marché sur appel d'offres, procès-verbal de réception (1982) ; création d'une lagune - 10e tranche : plans, devis, marché, dossier financier, subventions, procès-verbal (1982-1986) ; travaux d'amélioration de la station d'épuration de REMILLY : subventions, bilans de pollution, marché, documents comptables (1981-1987) ; travaux sur le réseau d'assainissement : devis, documents comptables (1985-1987).

Cote :

1707 W 16

Archives départementales de Côte d'Or

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