Document d'archives : Aménagement de pistes cyclables : délibérations de (2003) aménagement de pistes cyclables bilan (2002), programme (2003); Les...

Titre :

Aménagement de pistes cyclables : délibérations de (2003) aménagement de pistes cyclables bilan (2002), programme (2003); Les livraisons de marchandises dans le périmètre de l'écusson (2003), le fret urbain un problême Européen (2002); Stationnement : parkings et services exploités par tam, échéance des différents contrats, le stationnement utilisé comme outils de régulation des déplacements individuels motorisés (2001), conseil municipal gestion du stationnement payant sur voirie zone vertes (2003), parc de stationnement des gares convention de délégation de service public résiliation anticipée (2003), parc de stationnement gambetta convention de concession ville/tam avenant N° 6 (2002), parc de stationnement Laissac délégation de service public convention ville/tam (2003), délégation de service public du parking Arc de Triomphe (2002), analyse des offres rapport de la commission (2002, Montpellier Grand Coeur parking sous la place Royale du Peyrou lancement de faisabilité (2003); Pont de la République et rue des Acconiers : objectifs et programme de l'opération appel d'offres restreint en vue de la désignation d'un mandataire (2003); service voirie activités : organigramme sectorisation, patrimoine, analyse budgétaire pluriannuelle, gestion des ateliers, coordination des travaux, personnel (1999-2002), organisation micro secteur; Tramway 1ère et 2ème ligne : schéma des différents scénarios et repérage des secteurs de raccordement, photos aériène; Institut Bouisson Bertrand bail domaine de Grammont à Montpellier : augmentation du loyer de l'ensemble immobilier de Grammont comprenant le Chateau, le parc, la chapelle et diverses dépendances (2003), courrier, assignation enréféré devant le tribunal de grande instance de Montpellier (1994), acte administratif d'acquisition par la ville (1979), délibération du conseil municipal de (1979), domaine de Grammont bail de location, compte-rendu des décisions (1992).

Cote :

669 W 31

Inventaire d'archives :

669W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Aménagement de pistes cyclables : délibérations de (2003) aménagement de pistes cyclables bilan (2002), programme (2003); Les livraisons de marchandises dans le périmètre de l'écusson (2003), le fret urbain un problême Européen...

Liens