Document d'archives : Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de...

Date : 1999 - 1999

Titre :

Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de mandatement, diagnostic, organigramme, extrait des registres du commerce (Kbis), formulaire CERFAS, participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue, procès-verbal du comité d'entreprise, lettres G (1999).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2113W/9

Inventaire d'archives :

LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION PROFESSIONNELLE, CONSEIL A LA REDUCTION ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1999

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE

Lieux :

ESSONNE

Thèmes :

20e siècle, aide publique aux entreprises, horaire de travail

Type de document :

Papier, dossier de procédure