Document d'archives : Affaires religieuses. -Droits curiaux : sentences pour le recteur de Saint-Martin, contre Quentin Cuenot, curé de Saint-Sauveur,...

Titre :

Affaires religieuses. -Droits curiaux : sentences pour le recteur de Saint-Martin, contre Quentin Cuenot, curé de Saint-Sauveur, sur les sépultures et les ablations (1634) ; sentence pour l'abbé de Luxeuil contre le curé de Saint-Sauveur sur les processions (1634) ; mémoire relatif aux droits curiaux (1642) ; procès entre l'abbé et Henri Valot, curé de Saint-Sauveur sur les droits curiaux (1655-1656) ; procès entre Henri Valot, curé de Saint-Sauveur et la ville en vue d'obtenir ce qui lui est dû pour ses services de vicaire depuis 1638 (1666) ; mémoire et arrêts imprimés, remis en cahiers, pour l'abbaye et contre le curé de Saint-Sauveur et la ville sur les droits curiaux (1634-1696).

Cote :

311 Edepot 198

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

CATHOLICISME, JUSTICE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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