Document d'archives : Affaires religieuses. -Droits curiaux : sentences pour le recteur de Saint-Martin, contre Quentin Cuenot, curé de Saint-Sauveur,...
Titre :
Affaires religieuses. -Droits curiaux : sentences pour le recteur de Saint-Martin, contre Quentin Cuenot, curé de Saint-Sauveur, sur les sépultures et les ablations (1634) ; sentence pour l'abbé de Luxeuil contre le curé de Saint-Sauveur sur les processions (1634) ; mémoire relatif aux droits curiaux (1642) ; procès entre l'abbé et Henri Valot, curé de Saint-Sauveur sur les droits curiaux (1655-1656) ; procès entre Henri Valot, curé de Saint-Sauveur et la ville en vue d'obtenir ce qui lui est dû pour ses services de vicaire depuis 1638 (1666) ; mémoire et arrêts imprimés, remis en cahiers, pour l'abbaye et contre le curé de Saint-Sauveur et la ville sur les droits curiaux (1634-1696).
Cote :
311 Edepot 198
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains