Document d'archives : Volume 2
Contenu :
Avant projet des livres I et II . 1974-1977
Dispositions concernant les départements concordataires . 1957-1977
Cote :
19940566/35
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Archives du Bureau central des cultes (1925-1988)
Personnes :
Thèmes :
association cultuelle, congrégation religieuse, culte, dons et legs, enseignement privé, organisation religieuse, protestantisme, subvention, édifice cultuel, établissement d'enseignement