Document d'archives : Elections. - Chambre d'agriculture, élections du 28 novembre : bulletins de vote, liste d'émargement du collège 3B, liste des...
Titre :
Elections. - Chambre d'agriculture, élections du 28 novembre : bulletins de vote, liste d'émargement du collège 3B, liste des candidats, courrier et arrêté préfectoraux, notes préparatoires, liste électorale (2001) ; référendum pour ou contre le déplacement du marché aux puces des Arceaux : délibération, procès-verbal, articles de presse, correspondance (1985) ; création et suppression de bureaux de vote : fichiers, plan de délimitation géographique, correspondance (1986). Elections municipales, organisation et propagande des partis : liste des candidats, listes des partis, fichier des bureaux de votes, correspondance (1995). Elections présidentielles, organisationet propagande des candidats : fiches des candidats, fichier des bureaux de votes, correspondance (1995).
Cote :
477 W 7
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Thèmes :
ATTRIBUTIONS DU MAIRE AGISSANT AU NOM DE L'ETAT, ELECTION, ELECTION MUNICIPALE, ELECTION PRESIDENTIELLE, ELECTION PROFESSIONNELLE, MARCHE DE DETAIL, PROPAGANDE, REFERENDUM
Type de document :
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DELIBERATION, FICHE, FICHIER, LISTE, NOTE PREPARATOIRE, PLAN, PROCES-VERBAL D'ELECTION