Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Approvisionnement. Remise des marchandises aux comités locaux. États quantitatifs et financiers mensuels (1943-1944); facturation...

Date : 1941 - 1945

Voir le contexte de la notice

Titre :

Approvisionnement. Remise des marchandises aux comités locaux. États quantitatifs et financiers mensuels (1943-1944); facturation mensuelle par la Délégation des marchandises livrées (septembre 1942-juillet 1944). Accusés de réception et réclamations des comités locaux, puis (1945) de la Direction départementale des prisonniers de guerre, à la Délégation départementale (1941-1945)

Cote :

63 J 25

Inventaire d'archives :

63J - Comité central d'assistance aux prisonniers de guerre (Croix-Rouge française) et secrétariat aux prisonniers de guerre. Délégation dép...

Informations sur le producteur :

producteur:

ENTREE PAR VOIE EXTRAORDINAIRE

Description :

Mise en forme :

Classement Chronologique

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

Croix Rouge française, ENTREE PAR VOIE EXTRAORDINAIRE, Seconde guerre mondiale

Thèmes :

PRISONNIER DE GUERRE

Partager :