Document d'archives : Procès-verbaux.
Contenu :
- Mainlevée de la somme de 86 livres pour Me Antoine Brivazac, docteur en théologie, chapelain d'Aymar-le-Dom.
- Requête au juge de la grand'prévôté pour ramener une sentence à exécution.
- Assignation à donner pour la dîme de la laine dans les villages de Peyrafort, Sourries et l'Ozelou.
- Déclaration par Pierre Maruc, tisserand ; saisie au préjudice de Jean Sourdeix.
- Extraits : du contrat de mariage de Jean Pourchet avec Jeanne Mirat (1780) ; d'une obligation consentie en faveur du sieur Antoine Sartelon, fermier du bénéfice de la cellererie, par Pierre Perroussic, du village de Faugères.
Cote :
G/32
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse
Importance matérielle :
21