Document d'archives : Adjudications et location de communaux

Contenu :

Adjudications de janvier 1935, septembre 1935, janvier 1937, octobre 1937, septembre 1941 et octobre 1941 : extraits des registres de délibérations de la commission municipales, cahiers des charges, avis de surenchère, rapports des caïds et procès-verbaux d'adjudication aux enchères publiques des communaux disponibles dans les douars Ouled-Ali-Ben-Nacer, Ouled-Adouane, Djermouna, Mentano, Beni-Felkaï, Oued-Berd et Guergour (1935-1942).Locations de communaux, douars Teniet-et-Tine, Ouled-Adouane, Guergour, Beni-Felkaï : baux de gré à gré, procès-verbaux d'adjudication pour la location de communaux, extraits des registres de délibérations de la commission municipale et des djemaas, correspondance (1929-1955).

Cote :

9377 60

Informations sur le producteur :

générique_versement

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
0.15

Liens