Document d'archives : Réfractaires et déserteurs : états de ceux qui n'ont pas profité de l'amnistie du 13 prairial an XII .
Cote :
2 R 352
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 2R - Organisation de l'armée
2 R 352
Répertoire numérique de la sous-série 2R - Organisation de l'armée