Document d'archives : État officiel des établissements congréganistes de femmes autorisés dans l’Ardèche (1897). Liste complète au 1 décembre 1900 des...
Titre :
État officiel des établissements congréganistes de femmes autorisés dans l’Ardèche (1897). Liste complète au 1 décembre 1900 des agrégations ou établissements congréganistes ou religieux de femmes non autorisés existant dans le département. Congrégations autorisées de femmes : statistiques et correspondance relative aux statistiques (1900). Établissements autorisés hommes et femmes, établissements non autorisés hommes et femmes, associations religieuses non autorisées [1901]. État des établissements autorisés ou ayant fait une demande d’autorisation, (1902)
Contenu :
État officiel comportant les renseignements suivants : n° d’ordre général pour la France, n° d’ordre du département, noms des établissements, but dans lequel ils ont été reconnus, commune sur le territoire de laquelle est situé l’établissement, date des décrets ou ordonnances qui autorisent les établissements, nombre approximatif des membres et observations.
Liste comportant les renseignements suivants : n° d’ordre de l’enquête, dénomination de la congrégation, siège de la maison mère, immeubles possédés ou occupés, total des contributions directes et taxes, patentes, taxe sur les biens de mainmorte, classement des immeubles d’après le mode de possession ou d’occupation dont ils sont l’objet.
États des établissements autorisés et non autorisés comportant : numéro d’ordre de l’enquête, dénomination de la congrégation communauté ou association religieuse, siège de la maison mère, communauté…, immeubles possédés ou occupés, impositions et contributions.
Cahier de 1902 : établissements congréganistes de femmes qui sont et restent autorisés, établissements congréganistes autorisés mais n’existant plus, établissements particuliers non autorisés dont la mère est dans le département et pour lesquels il a été formé une demande d’autorisation, établissements particuliers non autorisés de congrégations autorisées dont la maison mère est hors du département et pour lesquels il a été formé une demande d’autorisation, établissements ou maisons mère de congrégations non autorisées situés dans le département et ayant formulé une demande d’autorisation dont la préfecture a reçu communication afin d’instruction, établissements particuliers des congrégations non autorisées dont l’établissement principal (maison mère) est dans le département et pour lequel il y a eu demande d’autorisation, établissements particuliers des congrégations non autorisées dont l’établissement principal (maison mère) est hors du département et pour lequel il y a eu demande d’autorisation.
Cote :
6 V 25