Document d'archives : Nomination des géomètres, statistiques et conservation du cadastre.

Contenu :

Description détaillée
Arrêtés du préfet portant nomination des géomètres et arrêtés qui les accréditent pour le levé des plans, 1808-1832.
Tableaux statistiques et graphiques, informations d'ordre économique (sans légende), 1831-1886.
Classement des communes par catégories d'après le nombre de centimes communaux ordinaires ou extraordinaires compris dans les rôles de 1901.
Conservations du cadastre : comptabilité, prix de revient, 1934.
Instruction sur les travaux spéciaux à effectuer dans les directions en vue de l'application de la loi du 17 mars 1898 relative au renouvellement et à la conservation du cadastre, 30 avril 1907, Paris, Ministère des Finances, direction générale des contributions directes (2e division, bureau du cadastre), Imprimerie nationale, 1907.

Cote :

3 P 8

Inventaire d'archives :

Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799

Description physique :

Description physique:
Registre
Registre: Oui

Archives départementales du Tarn

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