Document d'archives : Nomination des géomètres, statistiques et conservation du cadastre.
Contenu :
Description détaillée
Arrêtés du préfet portant nomination des géomètres et arrêtés qui les accréditent pour le levé des plans, 1808-1832.
Tableaux statistiques et graphiques, informations d'ordre économique (sans légende), 1831-1886.
Classement des communes par catégories d'après le nombre de centimes communaux ordinaires ou extraordinaires compris dans les rôles de 1901.
Conservations du cadastre : comptabilité, prix de revient, 1934.
Instruction sur les travaux spéciaux à effectuer dans les directions en vue de l'application de la loi du 17 mars 1898 relative au renouvellement et à la conservation du cadastre, 30 avril 1907, Paris, Ministère des Finances, direction générale des contributions directes (2e division, bureau du cadastre), Imprimerie nationale, 1907.
Cote :
3 P 8
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Personnes ou Institutions :
Tarn. Direction départementale des contributions directes et du cadastre