Document d'archives : Délimitation, abornement (1820). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1930). Estimation des coupes,...
Titre :
Délimitation, abornement (1820). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1930). Estimation des coupes, vingtième forestier (1884-1938). Destination des coupes (1826-1937). Exploitation des coupes ordinaires (1834-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1822-1853). Elagage, menus produits (1935-1939). Droits de passage (1868-1938). Chemins de vidange des coupes (1851-1853). Dégâts, incendies, chablis (1872-1934). Agents forestiers (1877-1932). Location du droit de chasse (1842-1866).
Cote :
7 M 788
Inventaire d'archives :
Institutions :
France. Conservation des eaux et forêts (12 ; Besançon, Doubs), France. Conservation des eaux et forêts (20 ; Strasbourg, Bas-Rhin), France. Conservation des eaux et forêts (32 ; Belfort, Territoire de Belfort), France. Conservation des eaux et forêts (6 ; Colmar, Haut-Rhin), Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture
Lieux :
Territoire de Belfort (département, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)