Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Outil d'aménagement global SCOT (schéma de cohérence territoriale) - SMVM (schéma de mise en valeur de la mer), études...

Date : 1999 - 2015

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Titre :

Outil d'aménagement global SCOT (schéma de cohérence territoriale) - SMVM (schéma de mise en valeur de la mer), études (1999-2015). GIMEL (Gestion intégrée Mer et Littoral). GIZC (Gestion intégrée des zones côtières).

Cote :

170 W 14

Inventaire d'archives :

W - Environnement dans la Métropole Nice Côte d'Azur

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire

Le périmètre du SCOT de Nice Côte d'Azur, couvrant 1.477 km², a été approuvé le 25 juillet 2003.

Institutions :

Métropole Nice Côte d'Azur

Thèmes :

20e siècle, 21e siècle, aménagement du littoral, aménagement du territoire, association, eau, environnement, littoral

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