Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Obligation par Jean Marie Juilliard, ancien négociant, propriétaire, 17, rue des Acacias, et ses enfants à Alexandre Isidore...

Date : 30 avril 1878

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Titre :

Obligation par Jean Marie Juilliard, ancien négociant, propriétaire, 17, rue des Acacias, et ses enfants à Alexandre Isidore Émile Weill, avoué près le tribunal civil de première instance de la Seine, 27, rue de l'Échiquier, et quittance subrogative, par Rose Élisabeth Bidard, veuve de Claude François Chardon, ladite dame rentière, à Neuilly-sur-Seine, 171, avenue de Neuilly, et Françoise Emma Chardon, épouse de Jules François Augustin Boquet, architecte, à Neuilly-sur-Seine, 171, avenue de Neuilly.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2016 (MF. Nivet) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CXIV/456

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)

Personnes :

Bidard, Rose Élisabeth, Boquet, Jules François Augustin, Chardon, Claude François, Chardon, Françoise Emma, Juilliard, Jean Marie, Weill, Alexandre Isidore Émile

Lieux :

Acacias (rue des), Echiquier (rue de l'), Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), Obligation par Jean Marie Juilliard, ancien négociant, propriétaire, 17, rue des Acacias, et ses enfants à Alexandre Isidore Émile Weill, avoué près le tribunal civil de première instance de la Seine, 27, rue de l'Échiquier, et quittance subrogative, par R

Type de document :

obligation, quittance

Activité :

architecte, avoué, négociant

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