Document d'archives : Captages d'eau potable : dossiers de demandes.

Cote :

3988 W 1-33

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 3 mai 2017

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,80

Ressources complémentaires :

Références
bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
classé, 2017

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Thèmes :

eau potable

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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