Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charente-Maritime (France). Préfecture

Description :

Préfecture de département français

Source :

Wikidata : préfecture de la Charente-Maritime

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charente-Maritime. Préfecture

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Microfiches du Journal officiel de la République Française.

Cote : 1818 W 1-18

Période : 1981 - 1999

Fonds : Etat thématique des versements W
Dossiers d'installations classées (principalement 1993-1995 ; reliquat 1965-1992)

Cote : 3986 W 1-44

Période : 1965 - 1992

Fonds : Etat thématique des versements W
Usine Rhône-Poulenc à La Rochelle, dossier de suivi de l'entreprise : arrêtés préfectoraux, comptes rendus, notes, plans, presse, correspond...

Cote : 3987 W 1-5

Période : 1981 - 1993

Fonds : Etat thématique des versements W
Apprentissage : dossiers individuels des demandes d'autorisation de former des apprentis, attribution des bourses et des primes (1947-1966),...

Cote : 59 W 1-36

Période : 1947 - 1966

Fonds : Etat thématique des versements W
Contentieux administratif. Association syndicale des Ensemberts, commune de Sainte-Marie-de-Ré (1975-1991), barrage de la Trézence (1999-200...

Cote : 2470 W 1-39

Période : 1988 - 1997

Fonds : Etat thématique des versements W
Commission départementale de la Reconstruction (1945-1962), programme de reconstruction, associations syndicales de reconstruction et de rem...

Cote : 78 W 1-107

Période : 1944 - 1964

Fonds : Etat thématique des versements W
Exportations ; Société navale Delmas-Vieljeux .

Cote : 5 W 1

Période : 1958 - 1960

Fonds : Etat thématique des versements W
Ville de La Rochelle : correspondance, subventions (1992-2004) ; ministères de l'Environnement et de l'Education : correspondance, rapports ...

Cote : 214 J 6

Période : 1992 - 2004

Fonds : Fonds du Centre de recherche sur les mammifères marins (1971-2008) ; fonds de la Société Dolphin & C° (1998-2001) ; fonds de l'Association C...
Préfecture de la Charente-Maritime, interdiction de vendre sur les marchés, expositions et autres ventes publiques, des objets ou vêtements ...

Cote : 248 J 130

Période : 1980 - 1980

Fonds : 248 JFonds de la Fédération des déportés, internés, résistants et patriotes (FNDIRP)
Préfecture.

Cote : 174 J 50

Période : 1987 - 1987

Fonds : Fonds de la Société du commerce rochelais

Charente-Maritime (France). Préfecture

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