Document d'archives : Usine Rhône-Poulenc à La Rochelle, dossier de suivi de l'entreprise : arrêtés préfectoraux, comptes rendus, notes, plans, presse,
Titre :
Usine Rhône-Poulenc à La Rochelle, dossier de suivi de l'entreprise : arrêtés préfectoraux, comptes rendus, notes, plans, presse, correspondance.
Cote :
3987 W 1-5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 3 mai 2017
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de leur date de clôture.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,95
Ressources complémentaires :
Références
bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
classé, 2017
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle