Document d'archives : Apprentissage : dossiers individuels des demandes d'autorisation de former des apprentis, attribution des bourses et des primes...
Titre :
Apprentissage : dossiers individuels des demandes d'autorisation de former des apprentis, attribution des bourses et des primes (1947-1966), commissions des sites : procès-verbaux de réunion (1962-1963), hommages publics (1954-1965), bibliobus départemental, subventions (1947-1963), comité départemental de l'enseignement technique : procès-verbaux de la commission permanente, comptes rendus de réunion (1946-1966).
Cote :
59 W 1-36
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 24 juin 1969
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1997
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle