Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Pontoise. - Proposition de modification territoriale ou de transformation des missions de l'arrondissement chef-lieu : notes...

Date : 1987 - 2008

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Titre :

Pontoise. - Proposition de modification territoriale ou de transformation des missions de l'arrondissement chef-lieu : notes (2001). Projet de suppression de la sous-préfecture : notes préfectorales, organigramme, notice sur l'arrondissement (2007). Hôtel du sous-préfet de Pontoise, 56 rue Eric Martimprey : plan intérieur de la résidence, cahier d'inventaire du mobilier, correspondance (1987-2008).

Cote :

2417 W 1319

Inventaire d'archives :

Cabinet du préfet du Val-d'Oise, fonctionnement de la préfecture (1966-2013)

Informations sur le producteur :

Val-d'Oise. Préfecture

Informations sur l'acquisition :

2015-01-23

Versement numéro via 2015-02917 Val-d'Oise. Préfecture

Conditions d'accès :

50 ans, vie privée/ jugement valeur

Institutions :

Val-d'Oise. Préfecture

Lieux :

Pontoise (Val-d'Oise, France), Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)

Thèmes :

circonscription territoriale, hôtel de la sous-préfecture

Type de document :

inventaire, plan

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