Document d'archives : Instructions ministérielles. - Affaires culturelles : cahier des clauses administratives générales (1961-1962). Constructions...
Titre :
Instructions ministérielles. - Affaires culturelles : cahier des clauses administratives générales (1961-1962). Constructions scolaires et universitaires. Intervention des architectes et BET. Marchés d'Etat : cahier des clauses administratives générales (1962, 1965, 1969), fascicules 01 et 02 (1966), cahier des prescriptions communes. Marchés des collectivités locales : cahier des clauses administratives générales (1967). Code des marchés publics (1972).
Cote :
65 J 334
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 1985 | dépôt numéro via reprise-1439 Egger, René |
Conditions d'accès :
Communicabilité réservée - archives privées
2035
Communication réservée jusqu'en 2035 ; jusqu'à cette date avec dérogation (voir fiche fonds)