- Ile d'Oléron Dossier de la visite de M Daugé, directeur de l'urbanisme et des paysages, mars 1983. Correspondance sur les constructions en zone agricole. Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'Ile d'Oléron, présentation et cartes, 1973. Commune de Chateau-d'Oléron : note sur l'établissement du Plan d'occupation des sols, plans, 1972. Commune de Saint-Denis d'Oléron : Expropriations pour une opération de regroupement du camping et du caravanage sur des parcelles individuelles, 1984. Commune de Saint-George d'Oléron : Modification de la zone de préemption et construction dans les périmètres sensibles, plans, correspondance, 1973-1984. Commune de Saint-Pierre d'Oléron : dossier de la résidence Saint-Séverin, correspondances, plans, photographies, 1984. Commune de Saint-Trojan : Correspondance sur le Plan d'occupation des sols et des opérations de déboisement, 1980.

19980051/23

Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives à l'application de la loi Littoral dans différentes ré...