Document d'archives : Registre des délibérations du conseil municipal de Pesmes, ainsi que tous autres actes de la municipalité.<lb/>1 registre
Titre :
Registre des délibérations du conseil municipal de Pesmes, ainsi que tous autres actes de la municipalité.<lb/>1 registre cartonné.
Cote :
408 Edepot 119
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable