Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pesmes (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Pesmes (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Pesmes (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Cote : 311 Edepot 153

Période : 1687 - 1703

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 24

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Etats de la Province et Etats Généraux. - Instruction sur la manière dont les états de la Province devront être organisés (6 janvier 1788). ...

Cote : 279 Edepot 34

Période : 1788 - 1790

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Sommier des cens et droits féodaux des maisons religieuses de Gray et de Pesmes, pour les droits de francs-fiefs et d'amortissement (1784). ...

Cote : 279 Edepot 469

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre paroissial de Gray, Gray-la-Ville et Velet [on remarque des actes concernant ces deux dernières communautés de 1636 à 1652, il faut...

Cote : 279 Edepot 734

Période : 1613 - 1679

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Commerce fluvial. - Requête de Cléradius de Vergy, baron et seigneur de Vaudrey, Mantoche, Arc, pour établir un pont à Mantoche et réponse e...

Cote : 279 Edepot 821

Période : 1600 - 1785

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Pesmes

Cote : F/3(II)/HAUTE_SAONE/30

Période : 1798 - 1799

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
C 4393-2

Cote : C 4393-2

Période : 1789 - 1789

Fonds : Répertoire PA
Délibérations de la commune de Pesmes - Troisième volume - Traité entre les échevins et haut et puissant seigneur, messire Charles de la Bau...

Cote : 408 Edepot 4

Période : 1691 - 1707

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Délibérations de la commune de Pesmes - Cinquième volume - Défense à quiconque de planter des légumes dans les vignes à peine de 50 livres d...

Cote : 408 Edepot 6

Période : 1723 - 1732

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes

Pesmes (Haute-Saône, France)

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