Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pesmes (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Pesmes (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Pesmes (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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Période : 1665 - 1670

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Délibérations de la commune de Pesmes - Troisième volume - Traité entre les échevins et haut et puissant seigneur, messire Charles de la Bau...

Cote : 408 Edepot 4

Période : 1691 - 1707

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Délibérations de la commune de Pesmes - Quatrième volume - Répartition sur les habitants de la ville de Pesmes des sommes de 34 livres pour ...

Cote : 408 Edepot 5

Période : 1708 - 1723

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Délibérations de la commune de Pesmes - Cinquième volume - Défense à quiconque de planter des légumes dans les vignes à peine de 50 livres d...

Cote : 408 Edepot 6

Période : 1723 - 1732

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Délibérations de la commune de Pesmes - Sixième volume - Procès entre la ville et le marquis de Montrevel, au sujet de différents droits que...

Cote : 408 Edepot 7

Période : 1732 - 1738

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Délibérations de la commune de Pesmes - Septième volume - Lettres-patentes du roi Louis XV, par lesquelles il nomme Claude Pyot, de Pesmes, ...

Cote : 408 Edepot 8

Période : 1738 - 1756

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Délibérations de la commune de Pesmes - Huitième volume - Lettres-patentes du roi Louis XV, du mois de mai 1754, portant union de plusieurs ...

Cote : 408 Edepot 9

Période : 1756 - 1766

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Délibérations de la commune de Pesmes - Neuvième volume - Vote d'une somme annuelle de 60 livres aux Capucins pour prédications. Etablisseme...

Cote : 408 Edepot 10

Période : 1766 - 1781

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Délibérations de la commune de Pesmes - Dixième volume - Conduite des jeunes gens à Gray, pour le tirage de la milice. Nomination d'experts ...

Cote : 408 Edepot 11

Période : 1781 - 1790

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes
Délibérations de la commune de Pesmes - Marché du receveur des tailles. Résiliation de l'office de maire appartenant au sieur Ponsard. Cassa...

Cote : 408 Edepot 12

Période : 1664 - 1788

Fonds : 408Edepot - Archives communales déposées de Pesmes

Pesmes (Haute-Saône, France)

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