Document d'archives : Municipalité de canton de Jouy
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, installation des administrateurs, subsistances, contributions, fêtes civiques, biens nationaux, conscrits.
Cote :
L 1014-1017
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Jouy (Yonne)
Informations sur l'acquisition :
Versement de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.