Document d'archives : Accident du travail, dossier de Jacques Cuiné
Contenu :
Présentation du contenu
Photographies, rapports, procès-verbaux d'audition, correspondance, demande de pension, avis de décès, avis d'obsèques, coupures de presse.
Cote :
1110 W 25
Inventaire d'archives :
Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2035
Personnes :
Institutions :
Direction départementale de l'équipement (direction départementale des territoires, ancienne administration, 1967-2009), Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN), Ponts-et-Chaussées (direction départementale de l'équipement, ancienne administration, 1843-1967)
Lieux :
base aérienne, Chartres (Eure-et-Loir, France), Champhol (Eure-et-Loir, France), Eure-et-Loir (France ; département)