Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Érection de succursales en cures de deuxième classe ou en vicariats, proposition et approbation : ordonnances, extraits des...

Date : 1803 - 1877

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Titre :

Érection de succursales en cures de deuxième classe ou en vicariats, proposition et approbation : ordonnances, extraits des délibérations des conseils municipaux, pétition, correspondance.

Contenu :

Concerne les églises et succursales de Saint-Eusèbe d'Auxerre (an XII), Saint-Pierre d'Auxerre (1822), Saint-Pierre d'Avallon (1820-1858), Châtel-Censoir (1829), Chéroy (1827), Chevannes (1809-1828), Cravant (1824), Guillon (1845-1854), Saint-André de Joigny (1830), Saint-Jean de Joigny (1830, 1874), Saint-Thibaut de Joigny (1827, 1867), Joux-la-Ville (1877), Leugny (1854), Ligny-le-Châtel (1825-1854), Nitry (1830), Pourrain (1873), Saint-Julien-du-Sault (1829), Saint-Fargeau (1829), Seignelay (1857-1858), Saint-Pierre de Sens (1822-1824), Saint-Pierre de Tonnerre (1825), Treigny (1845-1857), Vallery (1826), Vermenton (1829), Villethierry (1829).

Cote :

2 V 20

Inventaire d'archives :

Organisation et police du culte (1742-1917)

Informations sur le producteur :

Yonne. Préfecture

Institutions :

Yonne (France).Préfecture, Yonne. Préfecture

Lieux :

Villethierry, Église de (Yonne, France), Saint-Jean (Joigny, Yonne, France ; paroisse), Saint-Fargeau (Yonne, France), Joux-la-Ville (Yonne, France), Joigny (Yonne, France) -- Église Saint-Jean, Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France), Saint-Pierre (Tonnerre, Yonne, France ; paroisse), Pourrain, Église de (Yonne, France), Guillon-Terre-Plaine (Yonne, France), Treigny, Église de (Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe, Yonne, France), Saint-Thibault (Joigny, Yonne, France ; paroisse), Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe (Yonne, France) -- Église de Treigny, Chevannes (Yonne, France), Sens (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre-le-Rond, Saint-Eusèbe (Auxerre, Yonne, France ; paroisse), Leugny, Église de (Yonne, France), Saint-Fargeau, Église de (Yonne, France), Nitry, Église de (Yonne, France), Joux-la-Ville, Église de (Yonne, France), Deux-Rivières (Yonne, France) -- Église de Cravant, Deux-Rivières (Yonne, France), Guillon (Guillon-Terre-Plaine, Yonne, France), Ligny-le-Chatel, Église de (Yonne, France), Ligny-le-Châtel (Yonne, France), Vallery, Église de (Yonne, France), Treigny (Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe, Yonne, France), Saint-Pierre-le-Rond (Sens, Yonne, France ; paroisse), Chevannes, Église de (Yonne, France), Saint-André (Joigny, Yonne, France ; paroisse), Saint-Pierre (Auxerre, Yonne, France ; paroisse), Chéroy (Yonne, France), Joigny (Yonne, France) -- Église Saint-Thibault, Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe, Saint-Julien-du-Sault (Yonne, France), Vallery (Yonne, France), Saint-Pierre (Tonnerre, Yonne, France ; paroisse), Pourrain (Yonne, France), Villethierry (Yonne, France), Seignelay, Église de (Yonne, France), Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre, Tonnerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre, Vermenton (Yonne, France), Châtel-Censoir, Église de (Yonne, France), Châtel-Censoir (Yonne, France), Leugny (Yonne, France), Saint-Pierre-et-Saint-Lazare (Avallon, Yonne, France ; paroisse), Joigny (Yonne, France) -- Église Saint-André, Vermenton, Église de (Yonne, France), Guillon, Église de (Yonne, France), Nitry (Yonne, France), Chéroy, Église de (Yonne, France), Avallon (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre-et-Saint-Lazare, Seignelay (Yonne, France), Cravant, Église de (Deux-Rivières,Yonne, France), Cravant (Deux-Rivières,Yonne, France), Saint-Julien-du-Sault, Église de (Yonne, France)

Thèmes :

circonscription ecclésiastique, édifice cultuel

Type de document :

circulaire, délibération, texte officiel

Fonctions :

réglementation

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