Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seignelay (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Seignelay (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Seignelay (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

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Cote : Feudiste 41 n° 8

Période : 1621 - 1621

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Passeport de Alexis Eugène Bauguenne

Cote : 4 M 738/194

Fonds : Passeports pour l'étranger
Seignelay.

Cote : H//2987/2

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Seignelay (Yonne) - Église Saint-Martial.

Cote : C/1994/18/2-156

Période : 1975 - 1976

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices et des objets mobiliers de la région Bourgogne-Franche-Comté par Colette Di Matteo
Bourgogne-Franche-Comté ; Yonne ; Seignelay ; Eglise

Cote : D/1996/25/971-7

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Dossier individuel de personnel de MERY, GINETTE BERTHE

Cote : AC 21 P 377721

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MELLA à MIEUSEMENT (AC 21P)
BIJON ; BIJOU, François René

Cote : V/1/515

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
FOURSON, Jean Louis

Cote : V/1/446

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
Promenade à Seignelay dans les années 60 ! / Fabienne Raphoz [s.l.] Fabienne Raphoz 2017

Cote : BROCH 1601

Période : 2017 - 2017

Fonds : Nouvelle bibliothèque historique
Dix lettres inédites de J. B. Colbert au Bailli de Seignelay / Villetard, Henri. Paris Alphonse Picard 1949

Cote : 8 RES 858

Période : 1949 - 1949

Fonds : Nouvelle bibliothèque historique

Seignelay (Yonne, France)

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