Document d'archives : FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 2 : 09 avril 1866 - 16...
Titre :
FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 2 : 09 avril 1866 - 16 juillet 1866.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
3Q6/558
Inventaire d'archives :
3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service producteur)
BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1866
Langues :
Français
Description physique :
Papier