Document d'archives : - Commission de contrôle des opérations de vote et recensement pour l'élection de l'assemblée de Corse le 12 août 1984. Mission...
Titre :
- Commission de contrôle des opérations de vote et recensement pour l'élection de l'assemblée de Corse le 12 août 1984. Mission de MM. ROBERGE, LEMOINE, NOUAILLE-DEGORCE, CALAMARTE, DEVILLERS, POURCEL, VANIER, WIEHN et de Mme. CHARLES. C.A.C. 920587/21 juin, décembre 1984. Projet de rapport ; désignation des membres et des rapporteurs ; documentation sur la réglementation ; articles de presse. - Situation des services de l'administration territoriale en Nouvelle-Calédonie : Bilan et éléments pour une réforme. Mission de MM. FRANCOIS et NOUAILLE-DEGORCE. C.A.C. 900595/45 février 1984. Dossier de M. FRANCOIS ; examen par services ; Affaires Sociales ; Direction Générale de l'Aviation Civile ; Office du Tourisme ; Radio-France Outre-mer ; Travail et Formation Professionnelle ; Santé et Hygiène Publique.
Cote :
19960135/23
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1961-1991)
Thèmes :
administration centrale, collectivité territoriale, départements et collectivités d'outre-mer, ordre public, préfecture, service déconcentré, sécurité civile, tunnel
Type de document :
Fonctions :
aménagement du territoire, coopération, inspection, sécurité