ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / LA NOUVELLE HABITATION DES PTT, Lot F2 : demande de permis de construire, cahier des charges de cession, convention plans (1978-1980) ; ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY- EPEVRY / SA HLM TRAVAIL ET PROPRIETE - SOCIETE CIVILE ET IMMOBILIERE DE L'ESSONNE, Lot 4 secteur H : demande de permis de construire modificatif, pièces juridiques, pièces signées, plans, plan parcellaire (1976-1980) ; ZAC DES EPINETTES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SA HLM TRAVAIL ET PROPRIETE, Lot F1 : copie d'acte de vente, courrier, plans (1979).

2200W/42

2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)