Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : IVème République, conseil municipal, démissions et sièges vacants, désignation de remplaçants : décisions de la commission...

Date : 1945 - 1957

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Titre :

IVème République, conseil municipal, démissions et sièges vacants, désignation de remplaçants : décisions de la commission municipale (1947-1957) ; délégations : arrêtés municipaux, fiches de renseignements, correspondance [dossiers nominatifs, notamment copie du dossier de médaille de la Résistance de Simone Demangel] (1945-1953).

Cote :

1 K 669

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Personnes :

DEMANGEL, Simone

Thèmes :

ADJOINTS, ATTRIBUTIONS DU MAIRE AGISSANT AU NOM DE L'ETAT, COMMISSION MUNICIPALE, CONSEILLER MUNICIPAL, DEMISSION DU CONSEIL MUNICIPAL, ELECTION MUNICIPALE, FORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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