Document d'archives : Matrice des propriétés bâties et non-bâties (folios 1-265).
Contenu :
Cette matrice contient une table alphabétique.
Cote :
E DEPOT 198/1 G 9
Inventaire d'archives :
E DEPOT 198 - Archives communales déposées de Nâves-Parmelan (1658-1968)
Conditions d'accès :
2011
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Institutions :
Thèmes :
19E SIECLE, 20E SIECLE, CADASTRE, CINQUIEME REPUBLIQUE (1958- ), DEUXIEME REPUBLIQUE (1848-1852), GOUVERNEMENT DE VICHY (1940-1944), GOUVERNEMENT PROVISOIRE (1944-1946), MONARCHIE DE JUILLET (1830-1848), QUATRIEME REPUBLIQUE (1946-1958), RESTAURATION (1815-1830), SECOND EMPIRE (1852-1870), TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)