Document d'archives : Pompes à incendie et accessoires, acquisition, emprunt à la Caisse des dépôts et consignations, subvention sur le produit des...

Titre :

Pompes à incendie et accessoires, acquisition, emprunt à la Caisse des dépôts et consignations, subvention sur le produit des amendes de police correctionnelle, marché de gré à gré : extraits de délibérations du Conseil municipal et de la commission départementale, décret du ministère de l'Intérieur, arrêté du préfet, devis, procès-verbal de réception, mandats de paiement, correspondance (1900 – 1902). Poids public, installation, vote d'un emprunt à la Caisse des dépôts et consignations ; adjudication de travaux : extraits de délibérations du Conseil Municipal, plan, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, décompte définitif, mandats de paiement, mémoire, arrêtés du préfet, correspondance (1897 – 1899).

Cote :

2 O 2790

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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