Document d'archives : Lotissement La Citadelle. - création de logements : demande de lotir, imprimé, notes de présentation, bail emphytéotique,...
Titre :
Lotissement La Citadelle. - création de logements : demande de lotir, imprimé, notes de présentation, bail emphytéotique, délibérations, délibérations, plans, programme VRD, acte notarié Logis Social, comptes rendus de chantiers
Cote :
418 W 34
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2066