Document d'archives : Marchés publics : dossiers communaux.
Cote :
1304W 41
Inventaire d'archives :
1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
Institutions :
Lieux :
Nances (Savoie ; France), Myans (Savoie ; France), Mouxy (Savoie ; France), Novalaise (Savoie ; France)