Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Relevé de 1880

Date : 1880 - 1880

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Contenu :

Le cadastre est incomplet. Certains plans portent la mention suivante : « Carte des côtes du quartier maritime d'Auray dressée pour le service ostréicole, par ordre de Mr le Ministre de la Marine, par Dré RAGIOT, Chef de bataillon en retraite ».

Cote :

4 S 1625 à 1645

Inventaire d'archives :

Mer. Ports. Transports maritimes.Fonds de l'Inscription Maritime

Description :

Mise en forme :

Classement d'après le plan d'assemblage du quartier maritime (voir 4 S 1629 ou 4 S 1637). Puis, pour chaque feuille cadastrale imprimée en plusieurs exemplaires, classement selon l'état de conservation : « plan imprimé » pour la feuille présentant le meilleur état (plan numérisé) et « doubles » pour les autres plans.

Institutions :

France. Quartier maritime (Auray)

Lieux :

Maine-et-Loire (France ; département)

Thèmes :

Conchyliculture, Littoral, Pêche maritime, concession domaniale, domaine public maritime, pisciculture

Type de document :

Document d'archives, plan cadastral

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