Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DU CALVADOS.
Contenu :
- Affaire n° 883. "Port de Caen. Traverse de l'Orne maritime par le chemin de fer projeté
des mines de Soumont [Soumont-Saint-Quentin]. Conférences mixtes." Avis rendu le 21 décembre
1911.
- Affaire n° 1417. "Port de Honfleur. Construction de nouveaux quais et terre-pleins dans
le bassin Carnot." Avis rendu en commission des vacations le 17 août 1911.
- Affaire n° 2135. "Port de Caen. Traverse de l'Orne maritime par le chemin de fer projeté
des mines de Soumont [Soumont-Saint-Quentin]. Conférences mixtes." Pas d'avis rendu.
Observations : "Annulé. Voir le n°883.".
- Affaire n° 2283. "Port de Caen. Établissement d'un nouveau raccordement entre les voies
ferrées des quais maritimes." Avis rendu le Observations : "Voir 1912, n°19.".
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