Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Soumont-Saint-Quentin (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Soumont-Saint-Quentin (Normandie, Calvados) - commune
Soumont-Saint-Quentin (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Rivières le Laizon, la Vilaine

Cote : S/12851

Fonds : Service hydraulique
Excursion géologique sous la direction de Monsieur Bigot en mai 1904 à Mouen, Fontaine-Etoupefour, Cheux, Vallée de l'Odon, Falaise, Soumont...

Cote : 2Fi/838

Période : 1904 - 1904

Fonds : Albums photographiques "Devaux" (1902-1904)
Sermentot, Soignolles, Soliers, Sommervieu, Soulangy, Soumont-Saint-Quentin, Subles, Sully, Surrain.

Cote : 922W/141

Fonds : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
Plans d'enquêtes, dossiers administratifs

Cote : 652W/8201

Période : 1956 - 1961

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de Soumont-Saint-Quentin
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Soumont-Saint-Quentin
Juillet 1883-février 1890

Cote : 718EDT/1/6

Période : 1883 - 1890

Fonds : Archives communales de Soumont-Saint-Quentin
Arrêtés du maire

Cote : 718EDT/2/5

Période : 1945 - 1959

Fonds : Archives communales de Soumont-Saint-Quentin
Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

Fonds : Archives communales de Soumont-Saint-Quentin
1701-1730

Cote : 718EDT/3/4

Période : 1701 - 1730

Fonds : Archives communales de Soumont-Saint-Quentin

Soumont-Saint-Quentin (Calvados, France)

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