Document d'archives : Les archives des Assemblées nationales et de l'Assemblée de l'Union française :Commissions, élections du bureau, arrêtés de...

Titre :

Les archives des Assemblées nationales et de l'Assemblée de l'Union française :Commissions, élections du bureau, arrêtés de questureVersement. résiduel de l'année 2007

Contenu :

Le déménagement des locaux dévolus à l'Assemblée nationale à Versailles, pour lequel le président de l' Assemblée nationale avait donné son accord, est terminé depuis 2007. Il a permis de retrouver un grand nombre de documents déclassés et «oubliés». Les dossiers qui suivent sont de ce fait séparés des ensembles dont ils faisaient initialement partie sans possibilité de les réinsérer dans le répertoire numérique. Il faudra évidemment penser à se reporter aux autres fichiers concernés.On y trouvera les papiers de la commission parlementaire relative à l'utilisation du Verdon pour l'alimentation en eau de Marseille et Toulon, antérieure à 1914.Les documents qui concernent la fin de la Troisième République portent sur la commission de l'Algérie, des colonies et des protectorats. De 1945 à 1958, outre la commission de la Défense nationale, des Affaires étrangères et des Territoires d'outre-mer, quelques pièces se rapportent à l'Assemblée de l'Union française.

Cote :

C//17090-C//17097

Conditions d'accès :

Librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Photographie numérique autorisée. La photocopie peut être autorisée lorsque l'état matériel des documents le permet.

Description physique :

Importance matérielle :
8 cartons

Ressources complémentaires :

les textes publiés par l’Assemblée nationale ainsi que leurs index analytiques.

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

Liens