Document d'archives : 1818-1842
Contenu :
À noter : mémoire imprimé sur la situation du cadastre dans le Jura présenté au Conseil général du Jura et rapports faits par les services du cadastre du Doubs au Préfet sur ce document (1818) ; mémoire imprimé des observations sur le cadastre présenté au Conseil général du Doubs par Désiré Ordinaire (1819) ; tableau par arrondissement des réparations à effectuer aux documents cadastraux conservés dans les communes du département (avec indication des documents manquants en commune, [1835-1842]) ; instruction du Préfet aux maires et percepteurs communaux du département sur la tenue, la conservation et la communication des documents cadastraux conservés dans les communes (1842).
Cote :
3P2137