Document d'archives : 1895
Contenu :
Document signalés. - Rapport, déposé le 2 mai 1895, comprenant en annexe les plans d'une boulangerie et d'un four à pain à Arles.
Cote :
3 U 3 319
Inventaire d'archives :
3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977)
Informations sur l'acquisition :
. | versement numéro via reprise-2695 Service versant inconnu |
Conditions d'accès :
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75