Document d'archives : Plans, pièces écrites d'exécution GEEP visés par la DDE, PRMO.

Cote :

65 J 50

Informations sur l'acquisition :

1985 dépôt numéro via reprise-1439 Egger, René

Conditions d'accès :

Communicabilité réservée - archives privées
2035
Communication réservée jusqu'en 2035 ; jusqu'à cette date avec dérogation (voir fiche fonds)
Communicabilité réservée - archives privées
2035
Communication réservée jusqu'en 2035 ; jusqu'à cette date avec dérogation (voir fiche fonds)

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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