Document d'archives : Location de la carrière communale de la Suisiaz à Collonges-sous-Salève (1923). Adjudication du droit de chasse (1905-1923). Baux...
Titre :
Location de la carrière communale de la Suisiaz à Collonges-sous-Salève (1923). Adjudication du droit de chasse (1905-1923). Baux du presbytère (1907-1930). Baux de parcelles communales (1860-1931). Échanges de terrains (1862). Aliénation de terrains (1864-1899).
Cote :
2 O 2120