Document d'archives : Délimitation, abornement (1839-1863). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier...

Titre :

Délimitation, abornement (1839-1863). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1850-1940). Destination des coupes (1871-1934).

Cote :

7 M 696

Inventaire d'archives :

7 M - Agriculture, eaux et forêts

Ressources complémentaires :

 Atlas voir 7 M 821-822.

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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